La blockchain se démocratise de plus en plus, bouleversant tout sur son passage. Depuis que cette technologie de registre décentralisé est apparue, elle a fait évoluer de nombreux secteurs d’activité et métiers. Quid du notariat ? Le point sur le sujet avec Frédéric Ducourau.
Les notaires mènent une réflexion sur la blockchain
On dit les notaires sensibles aux technologies blockchain, et pour cause. En 2017, la Chambre des Notaires de la métropole parisienne, qui compte plus de 1 700 notaires, a lancé une réflexion prospective sur la blockchain et sur la manière dont elle peut affecter la profession. Depuis, la chambre a interagit avec plusieurs experts du sujet, et ambitionne désormais de déployer une blockchain dédiée aux notaires. Outre la Chambre des Notaires de la métropole parisienne, d’autres organismes s’intéressent aux applications liées à la blockchain du notariat, notamment Fiducial, en partenariat avec Microsoft et Ethereum.
Blockchain : premières applications notariales
La chambre des notaires a sa blockchain, BCN, qu’elle a présenté au public en 2020. Entre autres applications de cette blockchain notariale, la chambre cite le dépôt de capital d’une société. Ce n’est pas tout, on retrouve aussi de nombreux autres services : nouvelle version du service de transfert permettant le transfert de fichiers volumineux entre les notaires et leurs clients, dépôt de Data Rooms électroniques dans le coffre-fort électronique de l’office notarial, traçabilité des documents et des mouvements… Aujourd’hui, la chambre des notaires de Paris affiche la volonté de faire des offices ministériels des opérateurs utilisant les applications notariales de la blockchain. Celle-ci deviendra de ce fait un outil d’exécution à part entière pour ces tiers.
Zoom sur la BCN, la blockchain ultra centralisée
Rappelons que la blockchain, en tant que technologie de registre décentralisée, vise avant tout à supprimer les intermédiaires sous toutes leurs formes, le but étant d’aboutir à une gouvernance transparente. L’essence même de la technologie interroge ainsi sur l’utilité réelle d’un registre décentralisé pour les notaires. En mettant en place la BCN, la chambre a également prévu un Comité de Gouvernance. Sa fonction : faire respecter les règles d’utilisation et de fonctionnement de la blockchain nationale stipulés dans le document de référence fondamental, appelé « Politique de Confiance ». Celui-ci énumère différentes règles dont le but est de mettre en place les principes d’utilisation de la blockchain notariale. Il vise aussi à assurer un certain niveau de qualité et de confiance exigé par le notariat et les utilisateurs de l’application.
En somme, vous l’aurez peut-être compris, la gouvernance de cette blockchain n’est pas réellement décentralisée. En se donnant les moyens de déployer sa blockchain, la Chambre des notaires souhaite surtout tirer parti des qualités de transparence de cette technologie. C’est ce qui explique le caractère privé de la BCN. Par ailleurs, notons qu’Hyperledger, un projet de technologie et DLT promu par Linux Foundation, implique une adhésion restreinte au réseau à des acteurs certifiés et identifiés. Il s’agit là d’un pas de plus vers l’usage canalisé de la blockchain pour le notariat.